Comptes rendus

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DECEMBRE 2016

Présents: M. BUISSON Michel, M. LALLEMAND Alain,Mme COMBEAU Virginie, M. BOULLEY Cyril, M. CERDAGNE Jean-Paul, Mme THOMASSON Muguette, Mme LAGENEBRE Marie, M. NEBOUT Raymond, M. CHARLES Christophe, M. DEZON Jean-Pierre

Pouvoirs: Marie-Laure ALARCON donne pouvoir à Michel BUISSON

Absente excusée: Marie-Laure ALARCON

Absents : Charlène MONNIN, Marie LEROY, Estelle ONESIME, Philippe PERPEROT

Convocation du 2 décembre 2016

Secrétaire de séance: Marie LAGENEBRE

Votants: 11

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APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 4 NOVEMBRE 2016 Pour: 11

REGLEMENT FACTURE DE M. JOUSSEIN

M. JOUSSEIN habite «Les Granges». Il avait demandé à la mairie l’accès au chemin communal et a réalisé lui-même l’entretien dudit chemin. La mairie propose donc de lui régler une partie de la facture qui s’élève à un montant de 500,00 €.

Pour: 11

RENOUVELLEMENT DU GROUPEMENT D’ACHAT ELECTRICITE AVEC LE SDE

La commune a passé, en partenariat avec le Grand Périgueux, un contrat avec le SDE qui doit être renouvelé tous les ans.

Pour: 11

DECISION MODIFICATIVE AU BUDGET PRINCIPAL (N°2) DANS LE CADRE DES AVENANTS DU MARCHE DU RESTAURANT SCOLAIRE.

Dans la perspective de nouveaux avenants concernant le marché du restaurant scolaire et afin de pallier à ceux-ci, un montant de 20000,00 € sera prévu. Cette somme sera prélevée du réseau voirie et en cas de non utilisation lui sera réintégrée.

Pour: 11

CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL AU RESTAURANT SCOLAIRE.

Pour: 11

AVENANTS RESTAURANT SCOLAIRE

- Travaux et aménagements supplémentaires(reprise en sous-œuvre…)……… 1106,20 € H.T

- Menuiserie intérieure (Lot 6), bloc porte dans le local technique ………………… 664,00 € H.T

- Fourniture et pose………………………………………………………………… 918,00 € H.T

- Equipe froid (cuisine) en moins-value…………………………………………… 260,00 € H.T

Pour: 11

CONVENTION D’ADHESION AU CATALOGUE RESEAU DES BIBLIOTHEQUES

La mairie d’Annesse et Beaulieu a une convention de prêts de livres et celle-ci doit être renouvelée pour 3 ans. Le fait de renouveler cette convention ne change rien pour la mairie.

Pour: 11

P.P.R.I INONDATION

Rien de ne change pour la commune d’Annesse et Beaulieu (Plan communal de sauvegarde) – Règles d’urbanisme

Pour: 11

ASSAINISSEMENT ROUTE DES PLANTES

Il n’y a pas d’assainissement au niveau de cette route et rien n’avait été prévu au budget à ce sujet. Mais comme la route a été refaite, les canalisations vont être changées d’ici quelques mois (sans doute au printemps) par l’entreprise LAURIERE. Monsieur le Maire propose donc de passer l’assainissement au budget. L’étude, les plans, et le devis qui ont été réalisés se montent à 50904,80 € HT, soit 61181,76 € TTC.

Actuellement, il y a un excédent d’environ 80000,00 € sur le poste assainissement de la mairie. Il est possible de faire des devis car ce n’est pas un marché. Les travaux devant commencer début 2017, il faudra en informer les riverains qui seront impactés par ces travaux. Il faudra également faire le nécessaire au niveau administratif (Mme ESPALIER).

Pas de délibération.

Accord de principe: pour 11

QUESTIONS DIVERSES

Monsieur DEZON avait fait parvenir aux maires une invitation concernant la Félibrée. Il n’y a eu aucun élu à la salle de la Félibrée et personne n’est venu. IL cherche un référent pour la commune au niveau de la Félibrée de Saint-Astier.

La parole est donnée à la salle.

Pas de question.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h 45.