Comptes rendus

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2016

Présents: M. BUISSON, M.L. ALARCON, V. COMBEAU, A. LALLEMAND, J.P. DEZON, R. NEBOUT, E. ONESIME, C. CHARLES, M. THOMASSON, M. LAGENEBRE, J.P. CERDAGNE.

Pouvoirs: C. BOULLEY donne pouvoir à M.L. ALARCON

C. MONNIN donne pouvoir à M. THOMASSON

P. PERPEROT donne pouvoir à M. BUISSON

Absente: M. LEROY Votants: 14

Convocation du 17 juin 2016

Secrétaire de séance: Virginie COMBEAU.

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APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 13 AVRIL 2016

Pour: 14

AVIS SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA PROPOSITION N°6 DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNAL

Extension du Grand Périgueux à compter du 01/01/2017 (cf arreté), nouvelle organisation entérinée par la Grand Périgueux en conseil communautaire et chaque commune doit également délibérer. De 31 communes le Grand Périgueux passera à 49 communes, soit une population un peu supérieure à 100000 habitants.

Pour:14

AVIS SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA PROPOSITION N°14 DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNAL

Regroupement de deux syndicats d’eau (Coulounieix et Vergt), le nombre de délégués de ce syndicat est à déterminer.

Actuellement: M. THOMASSON et M. BUISSON (titulaires). Ceux-ci seront reconduits ainsi que leurs suppléants.

Pour: 14

ADOPTION DES STATUTS DU SIAEP ISLE DRONNE VERN

Lecture des statuts par M. BUISSON.

2 représentants par Commune et 2 suppléants. Pour: 14

VENTE A LA SOCIETE SEMET

Le bail de la société SEMET a pris fin en décembre 2015. L’acte de vente doit être fait auprès du notaire. Le conseil municipal donne délégation au maire pour signer tous les documents nécessaires à cette vente.

Pour: 14

QUESTIONS DIVERSES

■ Future acquisition de la parcelle entre la grange Batailler et le terrain communal appartenant à M. LAGARDE). Nous n’avons pas encore de proposition de la part de M. LAGARDE. Ce sujet sera donc abordé lors d’un prochain conseil.

■ vente du matériel de l’ancienne cantine:

Liste des fournitures à vendre:

1 piano: 500 €

1 hotte aspirante: 400/500 €

Wc: 30 à 50 €

5 radiateurs de chauffage: 50 € l’unité

Evier inox 1 bac + robinetterie: 150 €

Evier inox 2 bacs + robinetterie: 200 €

Chauffe- eau: 200 €

Fenêtres alu (4): 50 € l’unité

Portes (2): 80 € l’unité

Total: 2210 €

Moyen de la vente: voir si la somme ne dépasse pas le seuil qui nous obligerait à passer par les Domaines. Si le seuil n’est pas dépassé: annonce dans la presse, internet.

Pour: 14

Parole donnée à la salle:

Le Cédé le passage en haut de la route d’Annesse au carrefour de la rue Marcel Mégardon a disparu. 2 accidents évités de justesse (la cause: la vitesse excessive).

Prévoir panneau et marquage au sol.

La chicane de la passerelle est cassée: il faudrait la remettre, cela relève des attributions du Grand Périgueux.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 15.