Comptes rendus

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 20 AOUT 2015

Etaient présents: M. BUISSON, M.L. ALARCON, C. BOULLEY, A. LALLEMAND, M. LAGENEBRE, M. THOMASSON, R. NEBOUT, J.P. DEZON.

Absents excusés: J.P. CERDAGNE pouvoir à A. LALLEMAND, V. COMBEAU Pouvoir à M. BUISSON, E. ONESIME pouvoir à M.L. ALARCON.

Absents: P. PERPEROT, C. CHARLES, M. LEROY, C. MONNIN.

Secrétaire de séance: M.L. ALARCON

Date de convocation: 6 Août 2015

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APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 25 JUIN 2015

Arrivée de Philippe PERPEROT à 20H40.

Pour 12

MISE A DISPOSITION DE LA COMMUNE D’UN AGENT TITULAIRE DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE MOMENTANEMENT PRIVE D’EMPLOI ET PRIS EN CHARGE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA DORDOGNE.

Madame LETARD sera remplacée par une personne qui occupait un poste similaire, à partir du 1^er septembre 2015. Une convention est à passer avec le centre de gestion.

Pour 12

DECISION MODIFICATIVE N°1

Les crédits ouverts sur certains articles étant insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires suivants:

Article 022 (dépenses imprévues) – 2400 €

Article 2041582 Remplacement d’un lampadaire + 400 €

Article 6236 Frais d’impression + 2000 €

Pour 12

MODIFICATION DES COMPETENCES DU GRAND PERIGUEUX

Compétence en matière du plan local d’urbanisme et de documents d’urbanisme et d’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal

Il serait souhaitable qu’un représentant de chaque commune soit présent à cette commission pour défendre les dossiers.

Et pour que notre PLU reste opposable en 2017, il y a un grand intérêt à le faire en commun avec la communauté de communes parce que le délai réglementaire de réalisation est reporté à 2020 pour prendre en compte la loi Grenelle et Alur.

Pour 12

ANNULATION DE LA DELIBERATION DU 13 NOVEMBRE 2014 (demande de subvention au titre du maintien du service public à l’éducation) pour le restaurant scolaire.

Le montant des travaux s’élèvent désormais à 356200 € d’où un avenant au marché de maîtrise d’oeuvre.

Concernant les contrats d’objectifs il faut attendre le début des travaux pour faire une révision.

Pour 12

• QUESTIONS DIVERSES

- Services de la gestion des déchets

Le ramassage coûte de plus en plus cher. Il y a un grand territoire pour minimiser le coût du ramassage en bornes enterrés (comme dans les aires d’autoroutes). Ce serait des dômes de 1 m de haut. Une borne peut recevoir une douzaine de maisons.

Cette information a suscité beaucoup de discussion du fait de la récente mise en place des containers individuels.

Le conseil municipal demande à en rediscuter ultérieurement.

- Le 11 septembre est prévu un séminaire organisé par le Grand Périgueux sur la mutualisation des services et des moyens, et le 25 pour les responsables administratifs et techniques.

- Il y a de nombreux Trous sur la RD3, 2 trous avant le collège et avant le rond- point de Gravelle (il faut contacter le conseil départemental)

- Les Routes de Beaulieu et des Plantes sont refaites, elles restent à balayer à cause des gravillons

La parole est donnée à la salle, remerciements à M. LALLEMAND, mais il n’y a encore plus de panneau au vieux chemin.

Revoir les bancs du canal.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.