Comptes rendus

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 27 MAI 2015

Présents: M. BUISSON, M.L. ALARCON, A. LALLEMAND, V. COMBEAU, C. BOULLEY, M. THOMASSON, E. ONESIME, C. CHARLES, J.P. DEZON, R. NEBOUT.

Absents excusés: M. LEROY pouvoir à M.DEZON, P. PERPEROT donne pouvoir à M. BUISSON, J.P. CERDAGNE donne pouvoir à A. LALLEMAND.

Absentes: M. DELENCLOS, C. MONNIN.

Votants: 13

Convocation en date du 18 mai 2015

Secrétaire de séance: M.L. ALARCON.

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APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 avril 2015

Pour: 13

FIXATION DU NOMBRE D’ADMINISTRATEURS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS.

Il y a 8 administrateurs dont 4 élus et 4 représentants de la société civile.

(Arrivée de Charlène MONNIN à 20 H 55)

Le Maire est de droit le Président du CCAS. Pour: 14

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION

▪ Marie-Laure ALARCON

▪ Muguette THOMASSON

▪ Estelle ONESIME

▪ Cyril BOULLEY Pour: 14

Pour information les autres membres du conseil d’administration sont:

▪ Loïc MATHE (insertion exclusion)

▪ Denise GRAULIERE (personnes âgées)

▪ Arnaud BAVOL (UDAF)

Le CCAS ne donne pas d’information au conseil municipal, tout doit rester confidentiel. Le CCAS a son budget propre, il est validé et fonctionne à compter de ce jour.

CHOIX DU BUREAU D’ETUDES POUR LA MISSION SPS ET MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE

Dans le cadre du marché du restaurant scolaire 3 bureaux d’études ont été consultés :

▪ socotec (envoi le 18 mai, réponse aujourd’hui)

▪ apave

▪ veritas

A ce jour, seule la Socotec a répondu sur les 2 points, conception, dossier d’exécution, réalisation, réunion de chantier et rendu de chantier 3195 € h.t., Pour le contrôle technique analyses, documents de chantier, visites: 1740 € h.t. soit un total de 4935 € H.T.

Pour: 14

CHOIX DU BUREAU D’ETUDES POUR L’ETUDE DE SOL

Dans le cadre du marché du restaurant scolaire, 3 bureaux d’études ont été consultés:

▪ Géotechniq

▪ Optisol

▪ Sol Hydro Environnement

Nous avons 2 réponses à ce jour: Optisol à 2658 € H.T avec une remise de 5 % soit 2525.10 € H.T.

Et SHE à 2495 € H.T.

Ces bureaux se sont mis en relation avec Madame CREPIN pour les mêmes prestations (4 essais sondage).

M. BUISSON propose de travailler avec S.H.E.

Pour: 14

QUESTIONS DIVERSES

▪Il nous a été demandé par la famille BLANDIN, une voie goudronnée à l’impasse du terrier qui mène à un «cul de sac». Un logement a été aménagé pour personnes handicapées. Elle demande si on peut regoudronner cette voie (cela représente 3000 € - devis entreprise COLAS). Sinon cette famille propose d’acheter cette voie pour l’euro symbolique (une enquête publique est nécessaire, et un acte notarié sera à passer avec les frais s’y rapportant).

Sur le principe, le conseil municipal est- il d’accord pour poursuivre dans cette démarche? L’inquiétude est que cette voie dessert plusieurs maisons et ne peut donc pas être vendue à une seule personne. Un droit de passage chez le notaire doit être notifié. Quel est le coût d’une enquête publique? Ne vaut- il pas mieux refaire la route?

▪Plan communal de sauvegarde

Il a été mis à jour récemment.

▪Venue d’indiens la semaine dernière sur la Commune. Nous les avons reçus au foyer pour un repas et spectacle indien et occitan jeudi 21 mai. Ils viennent tous les 4 ans.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h34.