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COMPTE-RENDU DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2014

PRESENTS: M. BUISSON M., ALARCON M.L., BOULLEY C., COMBEAU V., LALLEMAND R.A., NEBOUT R., PERPEROT P., DEZON J.P., THOMASSON M., CHARLES C., DELENCLOS M., ONESIME E., MONNIN C.

ABSENTS EXCUSES: M. CERDAGNE J.P. pouvoir à M. LALLEMAND.

Mme LEROY M.F. pouvoir à M. DEZON

Convocation du 25 mars 2014.

Philippe PERPEROT est élu secrétaire de séance.

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INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

M. Raymond NEBOUT, doyen d’âge préside la séance.

ELECTION DU MAIRE

Appel à candidature:

Est candidat: Monsieur Michel BUISSON

Opérations de vote:

Dépouillement: Mme Charlène MONNIN

2 assesseurs nommés: M. Christophe CHARLES

Mme Marie DELENCLOS

Résultats du vote:

15 votants: 13 voix pour

2 bulletins blancs

Monsieur Michel BUISSON est élu maire de la commune d’Annesse et Beaulieu.

Monsieur Michel BUISSON prend la présidence de la séance.

NOMINATION D’UN SUPPLEANT AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU GRAND PERIGUEUX

M. Cyril BOULLEY

DESIGNATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE

Cette nomination interviendra par arrêté du maire.

Délégation est donnée à Monsieur Raymond NEBOUT en contrepartie de prestations effectuées au profit de la commune telle que la gestion de la salle des fêtes et la transmission des informations communales aux administrés.

DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS

Considérant que le conseil municipal dispose de la faculté de déterminer le nombre d’adjoints au maire appelés à siéger. Considérant que le code général des collectivités territoriales fixe le nombre de poste d’adjoints à 30 % de l’effectif total du conseil, le conseil municipal décide la création de 4 postes d’adjoints.

ELECTION DES ADJOINTS

Candidats:ALARCON Marie-Laure

BOULLEY Cyril

COMBEAU Virginie

LALLEMAND René Alain

Pour:13

Bulletins blancs: 2

LES DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

Le Maire porte à la connaissance du conseil municipal le projet de délégations du conseil au Maire.

23 délégations sont données au maire.

Pour:15

DELEGATIONS DE FONCTIONS AUX ADJOINTS

1^ère adjointe: Vie sociale et culturelle, vie scolaire.

2^ème adjoint: Ressources humaines, administration générale, hygiène et sécurité.

3^ème adjointe: Finances et développement économique, relations avec les partenaires institutionnels.

4^ème adjoint: Voirie, réseaux, travaux, gestion des bâtiments.

FIXATION DU TAUX DES INDEMNITES

Pour le Maire: 31 % de l’indice 1015

Pour les adjoints: 12 % de l’indice 1015

Pour le conseiller délégué: 12 % de l’indice 1015.

ELECTIONS DES MEMBRES DE LA COMMISSIONS D’APPEL D’OFFRES

Elections des candidats: Alain LALLEMAND

Christophe CHARLES

Charlène MONNIN

Jean-Paul CERDAGNE

Jean-Pierre DEZON

Résultats de l’élection:

LALLEMAND: 14 voix

CHARLES : 13 voix

MONNIN C. : 15 voix

CERDAGNE J.P.: 15 voix

DEZON J.P. : 3 voix

Sont élus: René Alain LALLEMAND, Christophe CHARLES, Charlène MONNIN, Jean-Paul CERDAGNE.

Suppléants: Estelle ONESIME, Muguette THOMASSON, Cyril BOULLEY, Philippe PERPEROT.

13 voix pour la liste – 2 abstentions.

SYNDICAT D’ADDUCTION EAU POTABLE

Candidats titulaires:Michel BUISSON, Muguette THOMASSON

Candidats suppléants: Philippe PERPEROT, Jean-Paul CERDAGNE

13 voix pour – 2 abstentions

ELECTRIFICATION S.D.E.

Candidats titulaires: Philippe PERPEROT, René Alain LALLEMAND

Candidats suppléants: C. BOULLEY, Muguette THOMASSON

13 voix pour – 2 abstentions

P.C.D.-P.D.I

Candidats titulaires: Michel BUISSON, Virginie COMBEAU

Candidats suppléants: Marie-Laure ALARCON

13 voix pour – 2 abstentions

ESPACE ECONOMIE EMPLOI

Candidats titulaires: Cyril BOULLEY, Virginie COMBEAU

Candidats suppléants: Michel BUISSON

13 voix pour – 2 abstentions

SMIVI (Syndicat de la moyenne vallée de l’Isle)

Candidats titulaires: Charlène MONNIN, René Alain LALLEMAND

Candidats suppléants: Marie-Laure ALARCON, Estelle ONESIME

13 voix pour – 2 abstentions

QUESTIONS DIVERSES

Pas de questions diverses.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11 h 30.